Mentions légales

Informations Editeur :

Le présent site www.lespeintresdelavalleedeloise.fr est la propriété de Monsieur Jean-Pierre VALLEE.

Le responsable de publication du site est Monsieur Jean-Pierre VALLEE.

Hébergement – Sécurité :

Le site est hébergé par OVH,
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.
Directeur de la publication : Octave KLABA

L’utilisateur du présent site reconnaît disposer de la compétence pour accéder, utiliser ce site et avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.

L’utilisateur reconnaît avoir été informé que le présent site est accessible sans interruption, à l’exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées aux réseaux de communications ou de problèmes techniques.
Pour des raisons de maintenance, www.lespeintresdelavalleedeloise.fr se réserve le droit d’interrompre le site à tout moment.

www.lespeintresdelavalleedeloise.fr met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.

Droits de propriété intellectuelle :

La conception générale, ainsi que les textes, images animées ou non, les bandes sons, le savoir faire et tout autres éléments composants le site sont la propriété exclusive de www.lespeintresdelavalleedeloise.fr et/ou de ses partenaires, ou sources des images et documents.

L’ensemble de ce site relève de la législation française sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1^er juillet 1998 (article L112-3), et dont www.lespeintresdelavalleedeloise.fr est productrice.

La reproduction de tout ou partie de ce site (autre que techniquement nécessaire à sa consultation) sur un support électronique quel qu’il soit est expressément interdite.

La reproduction d’un élément de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des deux conditions suivantes :

• respect de l’intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d’aucune sorte,
• citation claire et lisible de la source sous la forme suivante par exemple : « ce document provient du site www.lespeintresdelavalleedeloise.fr ». Droits de reproduction réservés et strictement limités". L’adresse internet du site www.lespeintresdelavalleedeloise.fr) doit toujours figurer dans la référence.
  

L’utilisation du contenu du site en contravention avec ces prescriptions vaut contrefaçon au sens de l’’article 335-2 du Code de la propriété intellectuelle.

Outre des dommages et intérêts au titre de la responsabilité civile, celle-ci peut être pénalement sanctionnée de 300 000 euros d’’amende et/ou de 3 ans d’emprisonnement.

Pour d’autres utilisations, merci de prendre contact avec moi.

Les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.

Tous liens hypertextes mis en place vers le présent site web www.lespeintresdelavalleedeloise.fr depuis d’autres ressources présentes sur le réseau internet, doivent impérativement faire l’objet d’une autorisation écrite et expresse de www.lespeintresdelavalleedeloise.fr. A cette fin, merci de prendre contact avec moi.

www.lespeintresdelavalleedeloise.fr décline toute responsabilité relative au contenu des sites internet vers lesquels des liens hypertextes pourraient renvoyer depuis le site www.lespeintresdelavalleedeloise.fr)

Protection des données personnelles :

Selon l’article 34 de la loi française n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur ayant déposé sur le site des informations directement ou indirectement nominatives peut demander la communication des informations personnelles le concernant à l’administrateur du service, les faire rectifier ou supprimer le cas échéant en s’adressant au responsable de la publication.

mail : vallee.jeanpierre chez neuf.fr.